Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI-FIABLE
COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS

Numéro de dépôt :
3558506
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/02/2018
QUALI-FIABLE de COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS

Présentation de la marque QUALI-FIABLE

Déposée le 26 février 2008 par la société COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALI-FIABLE »

Le déposant est la société COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS domicilié(e) Stourside PI Station Road TN 23 1PP AMSFORD KENT,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 453 438 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-FIABLE est expirée depuis le 26 février 2018.

COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFIABLE , ECO PIERRE , Qualifiable , ECO pierre Chaleur • Confort • Economie


COMFORT GROUP LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS - Stourside PI Station Road TN 23 1PP AMSFORD KENT,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni - SIREN 453438491


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils de chauffage et pompes à chaleur.